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Publications

L'essentiel de la Fiscalité au Burkinabè

L'essentiel de la Fiscalité Burkinabè

 

L' ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension et à la maîtrise de la fiscalité burkinabé en vigueur en 2017 est présenté de façon claire, accessible et intelligible dans cet ouvrage qui est structuré en huit parties, après une introduction à la fiscalité burkinabé.
"    La taxe sur la valeur ajoutée 
"    L'impôt sur les bénéfices des entreprises 
"    Les impôts sur les revenus des capitaux mobiliers (IRC, IRVM) 
"    L'impôt sur les revenus fonciers (IRF) 
"    La contribution des patentes
"    L'impôt sur les salaires (IUTS, TPA) 
"    Les régimes de faveur
                                 "    Le contrôle fiscal et le contentieux fiscal.

 

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Code des Impôts du Burkina-Faso

 

Nos entreprises ont besoin de sécurité.

 

Elles veulent connaitre et comprendre les textes pour les respecter et éviter tout incident.
Le présent Code des Impôts du Burkina Faso est le recueil des textes officiels en matière de fiscalité.
Il est à jour au 1er janvier 2017 et présente :
"    le code des impôts directs et indirects,
"    la loi portant création  d'un impôt sur les sociétés,
"    le code de l'enregistrement, du timbre et de l'impôt sur les valeurs mobilières

                                  "    le code minier dans sa partie fiscale,

                                  "    le code des investissements,
                                  "    les conventions internationales ( Tunisie, France et UEMOA),
                                  "    le livre de procédures fiscales.

ISBN : 978-2-9534449-5-7    EAN : 9782953444957

 

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memento fiscal du Burkin-Faso

Mémento Fiscal du Burkina-Faso

 

Nos entreprises ont besoin de sécurité.

Le présent mémento fiscal écrit en français simplifié, répond à ce besoin de clarification.
Il s'adresse aux chefs d'entreprises, étudiants, conseils fiscaux, etc.. souhaitant trouver aisément les informations légales et bénéficier de commentaires de l'auteur.


Chaque impôt est présenté sous la forme d'un tableau synthétique qui donne  une vue claire des règles du jeu, et répond aux questions  de base:
      -    Qui  (paye l'impôt),
                                        -    Quoi  (sur quelle base se calcule l'impôt),
                                        -    Combien ( paye t'on),
                                        -    Quand (date de déclaration et paiement),
                                        -     (déclare t'on et paye t'on).

ISBN : 978-2-9534449-1-9

 

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Fiscalité internationale & Burkina Faso

 

Le Burkina Faso est signataire de trois (03) conventions fiscales: UEMOA, France et Tunisie.

  • A quoi servent ces conventions fiscales ?
  • quels sont les impôts concernés ?
  • comment sont t-elles mises en oeuvre ?
  • comment se fait l’imposition des Burkinabès à l'étrangers?
  • comment se fait l'imposition des étrangers au Burkina ?

le présent ouvrage réponds à toutes ces interrogations de façon détaillée avec en synthèse des tableaux récapitulatifs permettant une meilleure compréhension.

 

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 Business Taxation 2015 in Burkina-Faso

 

Our companies need safety. They want to know and understand texts about taxes in order to respect them and avoid any incident.This need is particularly obvious in tax matters.

 

Each tax is presented as a summary table that provides a clear view of the game’s rules, and addresses basic questions:

 

ü  Who (pays the tax?)

ü  What (on what basis the tax is calculated?)

ü  How much (do you pay?)

ü  When (period of tax declaration and payment)

ü  Where (do we declare and pay the tax?).

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Code des douanes du Burkina-Faso

Tome 1: Tous les textes applicables

 

Convaincu que l'information des entreprises est un des éléments fondamentaux du développement:

Le présent Code des Douanes du Burkina Faso présente une information exhaustive et actuelle des règles applicables en matière de douane au Burkina Faso. Il est destiné aux opérateurs économiques, agents de l'administration, consultants et étudiants.

ISBN : 978-2-9534449-2-6      EAN : 9782953444926

 

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Code des douanes du Burkina-Faso

Tome 2: Tarif Extérieur Commun CEDEAO

 

Convaincu que l'information des entreprises est un des éléments fondamentaux du développement:

Le Tome 2 du présent Code des Douanes du Burkina Faso présente la Nomenclature Tarifaire et Statistique ainsi que les droits de douanes applicables en matière de douane au Burkina Faso. Il est destiné aux opérateurs économiques, agents de l'administration, consultants et étudiants.

ISBN : 978-2-9534449-2-6      EAN : 9782953444926

 

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Code Social du Burkina Faso

 

Le présent Code Social du Burkina Faso présente une information exhaustive et actuelle des droits et obligations des employeurs et des employés, afin d'éviter des conflits qui pourraient naître de la méconnaissance des textes.

 

Trois tables des matières permettent de retrouver le document utile, selon les critères suivants :

  • le thème traité (rémunérations, heures supplémentaires, apprentissage, travail des femmes, congés payés…),
  • la date du document,
  • la nature du document (accords internationaux, lois, décrets, conventions collectives,..)

Un index est également fourni pour faciliter les recherches.  

 

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 Labour Reglations in Burkina Faso

 

The present Labour Code Burkina Faso presents a comprehensive and current rights information and obligations of employers and employees to avoid conflicts caused by misunderstanding of the texts.  

 

 

 

 

 

 

 

An index is also provided to facilitate research.

 

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MÉMENTO SOCIAL par Profession Transporteurs Routiers

 

Le présent mémento se distingue de ce code de deux points de vue :

  1. Il ne présente que les textes applicables à la profession concernée en prenant soin d’extraire les textes inapplicables,
  2. il donne les réponses aux questions que se posent un employeur ou un salarié en donnant les solutions et réponses (congés payés, maladie, licenciement, etc..). Les textes sont donc compilés et analysés pour une réponse claire, simple mais documentée.

 

 

Le présent mémento répond à ce problème de clarification et d’identification des textes par profession.

 

Ainsi le lecteur obtient la réponse à sa question sans être confondu par des informations ne le concernant pas.

 

Ce mémento fait donc partie d’une collection d’ouvrages qui couvre l’ensemble des professions au Burkina Faso :

  • Mémento social toutes professions,
  • Mémento social commerce,
  • Mémento social du journalisme,
  • Mémento social auxiliaires de transport,
  • Mémento social du transport routier,
  • Mémento social des entreprises pétrolières,
  • Mémento social des entreprises pharmaceutiques,
  • Mémento social de la microfinance (SFD),
  • Mémento social enseignement privé non conventionné.

 

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MÉMENTO SOCIAL par Profession Systèmes Financiers Décentralisés

 

Le présent mémento se distingue de ce code de deux points de vue :

  1. Il ne présente que les textes applicables à la profession concernée en prenant soin d’extraire les textes inapplicables,
  2. il donne les réponses aux questions que se posent un employeur ou un salarié en donnant les solutions et réponses (congés payés, maladie, licenciement, etc..). Les textes sont donc compilés et analysés pour une réponse claire, simple mais documentée.

 

 

Le présent mémento répond à ce problème de clarification et d’identification des textes par profession.

 

Ainsi le lecteur obtient la réponse à sa question sans être confondu par des informations ne le concernant pas.

 

Ce mémento fait donc partie d’une collection d’ouvrages qui couvre l’ensemble des professions au Burkina Faso :

  • Mémento social toutes professions,
  • Mémento social commerce,
  • Mémento social du journalisme,
  • Mémento social auxiliaires de transport,
  • Mémento social du transport routier,
  • Mémento social des entreprises pétrolières,
  • Mémento social des entreprises pharmaceutiques,
  • Mémento social de la microfinance (SFD),
  • Mémento social enseignement privé non conventionné.

 

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MÉMENTO SOCIAL par Profession Pharmaciens

 

Le présent mémento se distingue du Code Social de deux points de vue :

  1. Il ne présente que les textes applicables à la profession concernée en prenant soin d’extraire les textes inapplicables,
  2. il donne les réponses aux questions que se posent un employeur ou un salarié en donnant les solutions et réponses (congés payés, maladie, licenciement, etc..). Les textes sont donc compilés et analysés pour une réponse claire, simple mais documentée.

 

 

Le présent mémento répond à ce problème de clarification et d’identification des textes par profession.

 

Ainsi le lecteur obtient la réponse à sa question sans être confondu par des informations ne le concernant pas.

 

Ce mémento fait donc partie d’une collection d’ouvrages qui couvre l’ensemble des professions au Burkina Faso :

  • Mémento social toutes professions,
  • Mémento social commerce,
  • Mémento social du journalisme,
  • Mémento social auxiliaires de transport,
  • Mémento social du transport routier,
  • Mémento social des entreprises pétrolières,
  • Mémento social des entreprises pharmaceutiques,
  • Mémento social de la microfinance (SFD),
  • Mémento social enseignement privé non conventionné.

 

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MÉMENTO SOCIAL par Profession Journalisme

 

Le présent mémento se distingue du Code Social de deux points de vue :

  1. Il ne présente que les textes applicables à la profession concernée en prenant soin d’extraire les textes inapplicables,
  2. il donne les réponses aux questions que se posent un employeur ou un salarié en donnant les solutions et réponses (congés payés, maladie, licenciement, etc..). Les textes sont donc compilés et analysés pour une réponse claire, simple mais documentée.

 

 

Le présent mémento répond à ce problème de clarification et d’identification des textes par profession.

 

Ainsi le lecteur obtient la réponse à sa question sans être confondu par des informations ne le concernant pas.

 

Ce mémento fait donc partie d’une collection d’ouvrages qui couvre l’ensemble des professions au Burkina Faso :

  • Mémento social toutes professions,
  • Mémento social commerce,
  • Mémento social du journalisme,
  • Mémento social auxiliaires de transport,
  • Mémento social du transport routier,
  • Mémento social des entreprises pétrolières,
  • Mémento social des entreprises pharmaceutiques,
  • Mémento social de la microfinance (SFD),
  • Mémento social enseignement privé non conventionné.

 

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MÉMENTO SOCIAL par Profession Entreprises Pétrolières

 

Le présent mémento se distingue du Code Social de deux points de vue :

  1. Il ne présente que les textes applicables à la profession concernée en prenant soin d’extraire les textes inapplicables,
  2. il donne les réponses aux questions que se posent un employeur ou un salarié en donnant les solutions et réponses (congés payés, maladie, licenciement, etc..). Les textes sont donc compilés et analysés pour une réponse claire, simple mais documentée.

 

 

Le présent mémento répond à ce problème de clarification et d’identification des textes par profession.

 

Ainsi le lecteur obtient la réponse à sa question sans être confondu par des informations ne le concernant pas.

 

Ce mémento fait donc partie d’une collection d’ouvrages qui couvre l’ensemble des professions au Burkina Faso :

  • Mémento social toutes professions,
  • Mémento social commerce,
  • Mémento social du journalisme,
  • Mémento social auxiliaires de transport,
  • Mémento social du transport routier,
  • Mémento social des entreprises pétrolières,
  • Mémento social des entreprises pharmaceutiques,
  • Mémento social de la microfinance (SFD),
  • Mémento social enseignement privé non conventionné.

 

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MÉMENTO SOCIAL par Profession Commerce

 

Le présent mémento se distingue du Code Social de deux points de vue :

  1. Il ne présente que les textes applicables à la profession concernée en prenant soin d’extraire les textes inapplicables,
  2. il donne les réponses aux questions que se posent un employeur ou un salarié en donnant les solutions et réponses (congés payés, maladie, licenciement, etc..). Les textes sont donc compilés et analysés pour une réponse claire, simple mais documentée.

 

 

Le présent mémento répond à ce problème de clarification et d’identification des textes par profession.

 

Ainsi le lecteur obtient la réponse à sa question sans être confondu par des informations ne le concernant pas.

 

Ce mémento fait donc partie d’une collection d’ouvrages qui couvre l’ensemble des professions au Burkina Faso :

  • Mémento social toutes professions,
  • Mémento social commerce,
  • Mémento social du journalisme,
  • Mémento social auxiliaires de transport,
  • Mémento social du transport routier,
  • Mémento social des entreprises pétrolières,
  • Mémento social des entreprises pharmaceutiques,
  • Mémento social de la microfinance (SFD),
  • Mémento social enseignement privé non conventionné.

 

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MÉMENTO SOCIAL Toutes Professions

 

Le présent mémento se distingue du Code Social de deux points de vue :

  1. Il ne présente que les textes applicables à la profession concernée en prenant soin d’extraire les textes inapplicables,
  2. il donne les réponses aux questions que se posent un employeur ou un salarié en donnant les solutions et réponses (congés payés, maladie, licenciement, etc..). Les textes sont donc compilés et analysés pour une réponse claire, simple mais documentée.

 

 

Le présent mémento répond à ce problème de clarification et d’identification des textes par profession.

 

Ainsi le lecteur obtient la réponse à sa question sans être confondu par des informations ne le concernant pas.

 

Ce mémento fait donc partie d’une collection d’ouvrages qui couvre l’ensemble des professions au Burkina Faso :

  • Mémento social toutes professions,
  • Mémento social commerce,
  • Mémento social du journalisme,
  • Mémento social auxiliaires de transport,
  • Mémento social du transport routier,
  • Mémento social des entreprises pétrolières,
  • Mémento social des entreprises pharmaceutiques,
  • Mémento social de la microfinance (SFD),
  • Mémento social enseignement privé non conventionné.

 

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MÉMENTO SOCIAL par Auxiliaires de Transport

 

Le présent mémento se distingue du Code Social de deux points de vue :

  1. Il ne présente que les textes applicables à la profession concernée en prenant soin d’extraire les textes inapplicables,
  2. il donne les réponses aux questions que se posent un employeur ou un salarié en donnant les solutions et réponses (congés payés, maladie, licenciement, etc..). Les textes sont donc compilés et analysés pour une réponse claire, simple mais documentée.

 

 

Le présent mémento répond à ce problème de clarification et d’identification des textes par profession.

 

Ainsi le lecteur obtient la réponse à sa question sans être confondu par des informations ne le concernant pas.

 

Ce mémento fait donc partie d’une collection d’ouvrages qui couvre l’ensemble des professions au Burkina Faso :

  • Mémento social toutes professions,
  • Mémento social commerce,
  • Mémento social du journalisme,
  • Mémento social auxiliaires de transport,
  • Mémento social du transport routier,
  • Mémento social des entreprises pétrolières,
  • Mémento social des entreprises pharmaceutiques,
  • Mémento social de la microfinance (SFD),
  • Mémento social enseignement privé non conventionné.

 

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MÉMENTO SOCIAL des Etablissements d’Enseignement Privé non Conventionnés

 

Le présent mémento se distingue du Code Social de deux points de vue :

  1. Il ne présente que les textes applicables à la profession concernée en prenant soin d’extraire les textes inapplicables,
  2. il donne les réponses aux questions que se posent un employeur ou un salarié en donnant les solutions et réponses (congés payés, maladie, licenciement, etc..). Les textes sont donc compilés et analysés pour une réponse claire, simple mais documentée.

 

 

Le présent mémento répond à ce problème de clarification et d’identification des textes par profession.

 

Ainsi le lecteur obtient la réponse à sa question sans être confondu par des informations ne le concernant pas.

 

Ce mémento fait donc partie d’une collection d’ouvrages qui couvre l’ensemble des professions au Burkina Faso :

  • Mémento social toutes professions,
  • Mémento social commerce,
  • Mémento social du journalisme,
  • Mémento social auxiliaires de transport,
  • Mémento social du transport routier,
  • Mémento social des entreprises pétrolières,
  • Mémento social des entreprises pharmaceutiques,
  • Mémento social de la microfinance (SFD),
  • Mémento social enseignement privé non conventionné.

 

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CODE MINIER 2017 & Textes d'Applications

 

A la suite du législateur Burkinabè et dans un souci d’amélioration du climat des affaires au Burkina-Faso, le Cabinet Pierre ABADIE a réuni dans le présent document, tous  les textes juridiques relatifs au secteur minier.

Il s’agit de la loi portant Code minier 2015 et ses textes d’applications.

 Il répond aux questions de droit et de fiscalité, depuis l’exploration jusqu’à l’exploitation minière.

Cet ouvrage est un guide juridique indispensable pour toute personne désireuse d’évoluer en toute légalité dans le secteur minier au Burkina Faso.

 

 

 

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Urbanisme et construction

Guide de l'Urbanisme et de la Construction du BF

 

TEXTES APPLICABLES & INFORMATIONS PRATIQUES

Pour bien des opérateurs, réaliser un projet dans le domaine de la construction représente un enjeu financier essentiel et un parcours du combattant.
Il nous faut connaitre et comprendre les textes pour les respecter et éviter tout incident ou déconvenue.

Cet ouvrage présente une information exhaustive et actuelle sur la règlementation applicable en matière d'urbanisme et de construction au Burkina Faso.

Il s'agit d'un guide pour faciliter la construction et l'annuaire des intervenants est présenté.

Une table des matières et un index facilitant les recherches sont fournis.

 

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Tous les textes officiels sur l'ENVIRONNEMENT du Burkina-Faso

 

La protection de l'environnement est devenue une priorité planétaire.


Une large diffusion et une bonne compréhension des règles du jeu permettent  d'éviter les conflits et de développer harmonieusement l'économie.
Eviter les conflits :
les incompréhensions naissent bien souvent de l'ignorance des textes, alors que la connaissance mutuelle des règles applicables amène la compréhension et  la confiance entre les parties.
Développer le tissu économique :
des procédures bien connues permettent une meilleure productivité pour les acteurs individuels comme pour les administrations. Le respect de la règle commune c'est la possibilité d'un jeu collectif, d'un développement économique de nos entreprises et de la nation.
Disposer d'un outil de renseignement des acteurs :
une documentation complète et explicite comme celle-ci, permet de  répondre aux questions posées avec sécurité et productivité avant toute prise de décision.
C'est cet outil qu'il fallait mettre à la disposition  du plus grand nombre en le publiant.
Une table des matières et un index facilitant les recherches sont fournis.

ISBN : 979-10-91350-006     EAN : 9791091350006

 

 

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Code des Marchés Publics du Burkina Faso

 

Nos entreprises ont besoin de sécurité.

 

Elles veulent connaitre et comprendre les textes pour les respecter et éviter tout incident.

 

Le présent Code des marchés publics du Burkina Faso est le recueil des textes officiels réglementant lesdits marchés.

Il est à jour des derniers textes régissant les marchés publics.

Comme pour les autres publications, les actualisations sont téléchargeables gratuitement pendant une année.

 

ISBN : 979-10-91350-01-3                 EAN : 9791091350013

 

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Code de la consommation du Burkina Faso

 

Le présent Code de la consommation du Burkina Faso est le recueil des textes officiels réglementant la consommation.

Il est à jour des derniers textes régissant la consommation.

Comme pour les autres publications, les actualisations sont téléchargeables gratuitement pendant une année. 

 

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ISBN : 979-10-91350-02-0                     EAN : 979109135002

 

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